Conditions Particulières de Vente
mises à jour le 12 juin 2020
ART 1 – INSCRIPTIONS ET MODALITES DE PAIEMENT
L’inscription à nos voyages, séjours ou activités présentés dans sur notre site internet implique l’acceptation des conditions générales de vente régissant les rapports entre les agences de voyage et leur clientèle en l’application du code du tourisme conformément à l’article R211-14 du Code du Tourisme. Elle implique également l’acceptation des conditions particulières.
Toute réservation doit être faite :
– soit par validation en ligne du bulletin d’inscription sur l’espace personnel accessible sur notre site internet,
– soit par écrit : courrier, télécopie, E-mail et doit être accompagnée d’un acompte de 35% du montant total du voyage.
La réception et l’encaissement de cet acompte n’implique pas l’acceptation de la réservation par FUN & FLY. Celle-ci sera confirmée dans la limite des places disponibles dans un délai et 1 à 7 jours à compter de la réception du bulletin d’inscription. En cas d’acceptation, le solde du voyage devra être réglé impérativement 1 mois avant la date du départ.
Le client n’ayant pas versé le solde à la date convenue peut être considéré par FUN & FLY comme ayant annulé son voyage et devra acquitter les pénalités correspondantes.
Si l’inscription intervient à moins d’un mois du départ, le prix total du voyage doit être réglé dès l’inscription.
Tout règlement sera remboursé en totalité et sans délai en cas de non confirmation des réservations, faute de disponibilités.
ART 2 – PRIX
Les prix figurant dans nos documentations (brochures, sites internet) ont été établis sur les informations connues au 01 décembre pour la saison de l’été suivant (du 01/05 au 30/10) et au 01 aout pour l’hiver suivant (du 01/11 au 30/04). Ils doivent être confirmés sur le devis émis par FUN & FLY. Les devis sont toujours réalisés sous réserve de disponibilités des prestations proposées aux dates du voyage. Les prix sont calculés de manière forfaitaire incluant un ensemble de prestations décrites dans nos bulletins d’inscription. Ils sont valables pour le nombre déterminé de participants. Ils sont basés sur un certain nombre de nuits et ne correspondent pas nécessairement à un nombre déterminé de journées entières. Si en raison des horaires imposés par les compagnies aériennes, la première et la dernière journée (ou nuit) se trouvent écourtées par une arrivée tardive ou un départ matinal, aucun remboursement ne pourrait avoir lieu.
De manière générale, les prix comprennent :
– Le transport de l’aéroport ou de la ville indiquée (sauf pour les séjours station / station, hors transport), avec les taxes aériennes
– Le séjour suivant la formule retenue, en logement seul, avec petits déjeuners, en demi-pension ou en pension complète.
– Avec ou sans location de matériel de kitesurf, de windsurf, de paddle ou de surf.
– Avec ou sans stage ou leçons.
– Avec ou sans transferts aéroport
– Avec ou sans location de voiture
– Une assistance personnalisée 24 h/7 j
De manière générale, les prix ne comprennent pas :
– Les boissons aux repas, les dépenses d’ordre personnel, les excursions facultatives, les repas aux escales, les assurances voyages.
– Les frais de visa ou de taxes touristiques réclamées directement aux passagers à l’entrée ou à la sortie du pays visité.
– Les frais de chronopost et / ou toute expédition du carnet de voyage à l’étranger.
Pour des voyages en groupe, ou d’individuels regroupés pour bénéficier de conditions de prix particulières ; si le nombre de participants est inférieur à celui requis pour le séjour, un supplément « petit groupe » peut être proposé aux clients (au plus tard 21 jours de la date de départ). Ce supplément sera remboursé si des inscriptions ultérieures venaient compléter l’effectif du séjour.
Dans le cadre de séjours accompagnés par un coach et en cas d’incapacité de ce dernier à réaliser le coaching, le séjour est tout de même maintenu avec une minoration de prix qui sera remboursée si besoin, pour le montant indiqué sur le devis initial.
Révision du prix : FUN & FLY ne peut prévoir à la date de publication de ses tarifs ni les fluctuations de change ni les hausses du coût des transports aériens, maritimes, fluviaux et terrestres, ni les fluctuations de taxes et redevances. Dans ce cas FUN & FLY en informe le voyageur dans les meilleurs délais et se réserve expressément la possibilité de réviser ses prix de vente en fonction des variations du coût des transports notamment liés au carburant, aux redevances et taxes (taxes d’aéroport, d’embarquement et du débarquement) et de celui du taux de change de la devise du pays concerné.
Ces modifications tarifaires sont couvertes par l’assurance Multirisques Tranquillité, si vous l’avez souscrite.
Certaines autres taxes seront facturées à part, et/ou payables localement. Des nouvelles taxes obligatoires peuvent entrer en vigueur. Nous vous les communiquerons à la réservation dans la limite de nos informations. Elles seront dues dans tous les cas.
En cas de hausse des prix supérieure à 8%, FUN & FLY en informera le voyageur dans les meilleurs délais, lui proposera le cas échéant une autre prestation, lui indiquera le délai dans lequel le voyageur doit lui communiquer sa décision de régler le supplément de prix, de choisir l’autre prestation ou d’annuler le contrat de voyage.
En tout état de cause, aucune révision de prix ne pourra intervenir à moins de 30 jours du départ.
Toute modification des prestations de service peut entraîner le réajustement des prix publiés, à la hausse ou à la baisse, jusqu’à 20 jours avant le départ, conformément à l’article L211-12 du Code du Tourisme.
Durée du séjour : Le premier jour du voyage, même si le rendez-vous est tard le soir, et le dernier jour du voyage, même si le retour est tôt le matin, sont compris dans la durée du voyage. C’est ainsi dans notre secteur et il faut bien une règle ! Nous n’assumons pas les frais supplémentaires occasionnés par les horaires matinaux ou tardifs de départ ou de retour. Les prix sont forfaitaires et ne pourront donner lieu à aucun remboursement ou avoir en cas d’horaire de départ ou d’arrivée matinal ou tardif. Il est conseillé de ne pas prévoir d’obligations professionnelles et / ou de temps de transit / correspondance trop court, le jour de votre retour ou le lendemain, notamment pour les vols charters qui peuvent être plus facilement sujets à des modifications de plan de vol ou des retards.
ART 3 - MODIFICATIONS DU CONTRAT DE VOYAGE PAR LE CLIENT AVANT LE DEPART
Toute modification de dossier demandée par le client devra être sollicitée par écrit (email minimum). A plus de 30 jours avant le départ et à la condition expresse que ces modifications soient autorisées par les prestataires, cette modification entraînera les frais minimum de 50 € par personne. Si les modifications demandées par le client entraînent l’application de frais supplémentaires supérieurs à 50 € par personne par les prestataires de FUN & FLY, ces frais seront intégralement répercutés au client.
Toute modification demandée à 30 jours ou moins du départ pourra être considérée par FUN & FLY comme une annulation du contrat de voyage et entraînera l’application des conditions d’annulation par l’article 4 des conditions particulières de vente.
Les frais de modification ne sont jamais remboursables par FUN & FLY ou par l’assurance Multirisques Tranquillité.
Les frais d’envoi express liés à une modification de dossier du fait du client sont toujours re-facturés en sus (chronopost, porteur spécial…).
ART 4 – ANNULATION PAR LE CLIENT
Vous devez nous faire connaître votre décision d’annulation par courrier R.A.R ou email en vous assurant de sa bonne réception auprès de nos services. et c’est la date de réception de ce courrier qui déterminera la date de votre annulation. L’annulation, quelle que soit sa date, ne dispense pas du paiement intégral des sommes dues. La procédure de remboursement ne peut intervenir qu’à cette condition.
En cas d’annulation par le client, le remboursement des sommes interviendra déduction faite des frais d’annulation ci-dessous, en fonction de la date d’annulation (sauf mention complémentaire sur le bulletin d’inscription) :
+ de 60 jours avant le départ : 10 % du montant total du dossier (hors assurance), avec un minimum de 150 € par personne (et 75 Euros pour un séjour en France Métropolitaine)
De 60 à 31 jours du départ : 25% du montant du voyage
De 30 à 14 jours du départ : 50 % du montant du voyage
De 13 à 8 jours du départ : 75 % du montant du voyage.
De 7 jours au jour du départ : 100% du montant du voyage.
Cas particuliers : Quelle que soit la date d’annulation ou de modification de contrat : ces frais s’ajoutent au barème ci-dessus :
– Frais fixes aériens : si votre billet d’avion doit être émis longtemps à l’avance, souvent pour vous éviter des suppléments importants, 100% des frais non remboursables en cas d’annulation ou de modification de votre plan de vol vous seront facturés. Dans ce cas le barème ci-dessus ne s’applique que sur le prix du voyage sans le vol.
– Frais fixes terrestres : les frais engagés tôt pour des réservations fermes (par exemple pour certains visas, hébergement à très faible capacité d’accueil, croisières…) vous seront facturés en cas d’annulation.
– Frais d’assurances : si vous ayez souscrit une assurance Multirisques Tranquillité, le montant de l’assurance est dû et ne peut faire l’objet d’aucun remboursement.
Si vous avez souscrit cette assurance Multirisques Tranquillité et en cas d’annulation, les sommes retenues vous seront remboursées par l’assurance dans certains cas (notamment maladie, accident, décès, etc.). L’assurance Multirisques Tranquillité entre en vigueur dès le jour de votre inscription et de l’achat de votre assurance.
Ces conditions ne s’appliquent qu’aux forfaits, pour les vols secs : nous consulter.
Suite à une annulation, les frais de souscription de l’assurance ne sont jamais remboursables.
Défaut d’enregistrement : Aucun remboursement ne peut intervenir si le client ne se présente pas aux heures et lieu de convocation, y compris si le client subit un retard de préacheminement aérien, ferroviaire ou terrestre organisé par ses soins et qui entrainerait la non présentation des passagers au départ pour quelque raison que ce soit, même si ce retard résulte d’un cas de force majeure, d’un cas fortuit ou du fait d’un tiers. De même s’il ne peut présenter les documents de police ou de santé exigés pour son voyage (passeport, carte d’identité, visas, certificats de vaccination…).
ART 5 - CESSION DE CONTRAT
Conformément à l’article R.211-7 du Code du Tourisme, vous avez la possibilité de céder votre contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que vous pour effectuer le voyage tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Vous êtes tenu d’informer FUN & FLY de votre décision par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception et au plus tard sept jours avant le début du voyage. En cas de cession de contrat, le cédant et/ou le cessionnaire sont préalablement tenus d’acquitter les frais induits par la cession qui vous seront communiqués par votre conseiller. Le cédant et le cessionnaire sont solidairement responsables du paiement du solde du prix ainsi que des frais, redevances ou autres coûts supplémentaires éventuellement occasionnés par cette cession.
ART 6 – MODIFICATION OU ANNULATION DU FAIT DE L’ORGANISATEUR
Une modification des éléments du contrat par l’organisateur peut intervenir, si des événements extérieurs à sa volonté s’imposent. FUN & FLY en informe les voyageurs dans les plus brefs délais. Le voyageur ne peut refuser cette modification du contrat si elle n’affecte pas un élément essentiel du contrat. Lorsqu’une part importante des services de voyage ne peut être fournie par FUN & FLY comme prévu par le contrat de voyage, FUN & FLY propose au voyageur dans les meilleurs délais, sans supplément de prix pour le voyageur, d’autres prestations de qualité égale ou supérieure à celles spécifiées dans le contrat, pour la continuation de ce dernier, y compris lorsque le retour du voyageur à son lieu de départ n’est pas fourni comme convenu. Le voyageur ne peut refuser les autres prestations proposées que si elles ne sont pas comparables à ce qui avait été prévu dans le contrat.
L’organisateur peut annuler un départ suite à des conditions particulières tenant notamment à la force majeure, événements sociaux, grèves, intempéries, sécurité des voyageurs. Dans ces cas les participants seront remboursés intégralement des sommes versées sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Si l’organisateur se trouve dans l’obligation d’annuler un départ en raison d’un nombre insuffisant de participants dans le cadre d’un voyage de groupe, les clients sont informés au plus tard 21 jours avant le départ avec :
– soit possibilité de maintien du départ à la date initiale moyennant un supplément de prix, qui sera mentionné sur le bulletin d’inscription
– soit report sur un voyage à la même date ou à une date ultérieure avec supplément ou minoration de prix selon les choix
– soit annulation totale sans pouvoir prétendre à un quelconque dédommagement
Coachings ou semaines thématiques – cas particuliers : Si le minimum de participants nécessaire au maintien du coaching n’était pas atteint à 30 jours du départ, le séjour serait maintenu sans la prestation coaching et les participants se verraient rembourser une somme indiquée sur leur bulletin d’inscription.
En cas d’indisponibilité des coachs pour raisons médicales et d’une incapacité à leur trouver des remplaçants, le voyage sera maintenu dans son contenu mais hors prestations de coaching et le tarif sera minoré d’une somme indiquée sur le bulletin d’inscription.
ART 7 – APRES-VENTE
En cours de voyage : Le voyageur est tenu d’informer FUN & FLY de toute non-conformité constatée lors de l’exécution du voyage en contactant immédiatement notre numéro d’urgence dont les coordonnées figurent sur votre contrat de voyage ou les contacts figurant sur votre carnet de voyage. Le défaut de signalement d’une non-conformité sur place pourra avoir une influence sur le montant des éventuels dommages-intérêts ou réduction de prix dus si le signalement sans retard aurait pu éviter ou diminuer le dommage du/des voyageur(s).
Après le voyage : Conformément à l’article R.211-6-7 du Code du Tourisme, toute réclamation devra être transmise à FUN & FLY par tout moyen permettant d’en obtenir un accusé de réception au service qualité au plus tard un mois après la fin du séjour. Passé ce délai, le dossier ne pourra être traité avec la même diligence. Elle est à adresser à : FUN & FLY – Service Qualité – Appartement F61, 2 Rue Louise Weiss – 31200 TOULOUSE. Pour que FUN & FLY puisse assurer un traitement rapide et efficace de la demande, il est impératif de transmettre l’ensemble des justificatifs nécessaires. Seules les réclamations relatives au contenu du contrat liant les parties et les obligations contractuelles à la charge des professionnels de la vente de voyages seront prises en compte. La durée de traitement des réclamations dépend des réponses des prestataires.
Après avoir saisi le Service Qualité et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 90 jours, le voyageur peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisie sont disponibles sur son site: www.mtv.travel ou bien se rendre sur la plateforme de règlement en ligne des litiges.
Tout litige résultant des conditions ci-dessus est du ressort des tribunaux de Toulouse, seule la loi française est applicable.
ART 8 - TRANSPORT AERIEN
Identité du transporteur : L’identité du ou des transporteurs susceptibles d’assurer vos transports au cours de votre voyage figure sur le descriptif du voyage dans le contrat. En cas de modification après votre inscription, FUN & FLY s’engage à vous communiquer par tous moyens, dès qu’elle en aura connaissance, tous changements dans l’identité du ou des transporteurs, en particulier aériens. Conformément à notre obligation, nous vous informons que la liste européenne des compagnies aériennes interdites peut être consultée sur ce site.
Changement d’horaires de transport : Nous ne connaissons pas toujours les horaires exacts de vos transports (Ex. : vols) au moment de la diffusion de notre offre de voyages. Pour vous permettre d’appréhender la durée effective de votre voyage et sauf autre précision dans le descriptif du voyage, le premier et le dernier jour du voyage sont généralement consacrés au transport. Pour le transport aérien, nous vous informons que les horaires des vols peuvent varier jusqu’au départ du voyage et ce en fonction des autorisations de trafic données par les autorités compétentes aux compagnies. Nous vous communiquons les horaires dès qu’ils sont confirmés par le transporteur. Nous vous précisons que les temps d’escales sont généralement déterminés par les compagnies aériennes, selon leurs plans de vol et qu’ils peuvent être modifiés pour des motifs inhérents à la réglementation et à des circonstances extérieures au transporteur, sans que cela puisse constituer un motif d’annulation sans frais. Tout vol peut intervenir à n’importe quelle heure du jour prévu et peut impliquer de se présenter à l’aéroport quelques heures avant le commencement de ce jour et au maximum 3h avant.
Changement d’itinéraire, de gare, port et / ou d’aéroport : Tout transporteur peut être amené à modifier sans préavis non seulement les horaires mais aussi l’itinéraire ainsi que les gares, ports et/ou aéroports de départ et de destination, notamment du fait d’incidents techniques, climatiques ou politiques ou de grèves extérieures à FUN & FLY. Ces événements peuvent entraîner des retards, des annulations, ou des escales supplémentaires, changement d’appareils, de parcours. En cas de transport aérien, le voyageur détenant une carte d’embarquement demeure sous la protection et sous l’assistance de la compagnie aérienne.
Responsabilité des transporteurs : Le contrat qui lie les transporteurs aériens (compagnies régulières et compagnies charters) avec les voyageurs est régi par des conventions internationales. Si les horaires d’avion sont modifiés par la compagnie, FUN & FLY ne peut être tenu pour responsable. Idem en cas de changement d’aéroport de départ ou d’arrivée (ex. Orly/Roissy), les frais en résultant restent à la charge du client. FUN & FLY ne verse aucune indemnité à ce titre.
Les prix : Les prix sont calculés en fonction des tarifs communiqués par les compagnies. Celles-ci, pour optimiser leur offre tarifaire utilisent des techniques dites de « Yield management ». Ces méthodes ont engendré la création des « classes de réservation » qui impliquent un certain quota de places réservées pour chaque catégorie tarifaire d’un même vol. Ceci entraîne pour le voyageur des tarifs évoluant à la hausse ou à la baisse en fonction des périodes de forte demande ou de demande plus faible.
Ainsi, il peut arriver qu’un vol ne soit pas accessible au tarif le plus bas alors qu’il n’est pas complet. De même, il peut arriver qu’au moment de votre inscription, il n’y ait plus de place dans la classe tarifaire correspondant au tarif de notre site internet. Dans ce cas, nous serions amenés à vous proposer un prix différent de celui proposé sur le site initialement. Il est donc important et avantageux pour vous de réserver votre voyage le plus tôt possible, afin d’être assuré de la disponibilité de sièges et de pouvoir bénéficier des tarifs aériens les plus intéressants. Notez bien que certains des billets que nous fournissons peuvent être non modifiables et non remboursables.
Surbooking : Pratiquée par toutes les compagnies aériennes, la surréservation consiste à enregistrer un nombre de réservations supérieur aux sièges disponibles. Nous vous recommandons fortement de respecter rigoureusement l’heure de convocation car la surréservation concerne essentiellement les dernières personnes se présentant à l’enregistrement, et de refuser tout volontariat pour différer votre départ afin de ne pas gâcher vos premiers jours de vacances. L’ensemble des frais exposés pour rejoindre la destination en cas de non embarquement pour cause de surbooking seront à la charge exclusive du voyageur.
Les conditions spéciales pour les vols spéciaux affrétés ou “chartérisés” : Il est rappelé que les vols charters sont des vols à prix avantageux mais non programmés et qui peuvent par conséquent se voir appliquer des horaires très tardifs et/ou très matinaux ou la compagnie aérienne peut être amenée à différer le vol dans les 24 h précédant ou suivant l’heure de départ initialement prévue. Aucune indemnité à ce titre ne sera accordée. Les affréteurs de vols chartérisés se réservent également le droit de modifier le type d’appareil en fonction du remplissage, de regrouper sur une même ville de départ plusieurs autres villes en acheminant les clients par voie terrestres à leur convenance, de modifier les aéroports de départ et de retour (ex Orly et CDG). FUN & FLY ne pourra être tenu pour responsable d’aucune de ces modifications qui ne pourront donner lieu à aucun remboursement ni indemnisation. De plus, en raison de l’intensité du trafic aérien, et suite à des évènements indépendants de la volonté de FUN & FLY (grèves, incidents techniques…), des retards peuvent avoir lieu.
Départs de province : Nous vous proposons d’étudier des départs de province pour un grand nombre de destinations. Si les dates de vol de province sont décalées par rapport au programme au départ de Paris, la journée en plus est libre et reste à la charge du client. Si la journée est en moins, elle n’est pas remboursable. Si vous réservez vous même le départ de province, évitez absolument d’utiliser des billets non modifiables et non remboursables (train et avion). FUN & FLY ne pourra être responsable d’un retard d’acheminement individuel. Nous n’étudions aucune réclamation à ce sujet.
Les taxes : Des taxes aériennes et des taxes obligatoires sont applicables à tous nos programmes. Le montant de ces taxes indiqué sur les bulletins d’inscription peut varier sans préavis après confirmation du voyage. Des nouvelles taxes aéroport obligatoires peuvent entrer en vigueur. Leur nouvelle application ou leur réévaluation seront dues dans tous les cas si elles nous sont signalées à plus de 30 jours du départ.
ART 9 - RESPONSABILITE PENDANT LA PRATIQUE DES ACTIVITES GLISSE
FUN & FLY n’a pas les moyens matériels de vérifier le niveau de pratique de ses clients dans les diverses activités de glisse. Dans le cas de location de matériel sans pré-réservation de stage ou de leçon, le client reconnaît implicitement avoir la compétence technique suffisante pour utiliser seul le matériel qu’il a loué. Dès la prise en compte de son matériel, le client navigue, kite ou surfe sous sa seule responsabilité, à l’égard des tiers et du matériel qui lui est confié. Dans le cas de carence ou de défaillance du “centre de planche à voile / kitesurf / surf” seule la responsabilité civile professionnelle de celui-ci, pourra être engagée, en aucun cas celle de FUN & FLY. FUN & FLY ne pourra pas non plus être mis en cause, pour quelque cause que ce soit dans le cas d’un litige survenant entre le client et le centre de planche / kitesurf / surf au sujet de casse, de perte ou de vol du matériel. Dans le cadre d’une navigation en totale autonomie, avec son propre matériel transporté depuis la métropole sur des spots préconisés par FUN & FLY pour leurs conditions de navigation mais où la sécurité n’est pas forcément assurée ou garantie par une quelconque infrastructure sur le spot (mention indiquée sur le bulletin d’inscription), le client se doit de rester prudent et se doit de respecter les règles élémentaires de sécurité en veillant à son état de fatigue. En cas de difficulté ou d’accident dans ce type de navigation sur spot non surveillé, le client ne pourra mettre en cause FUN & FLY.
FUN & FLY attire l’attention de ses clients sur la nécessité d’être correctement assuré en responsabilité civile à l’étranger ainsi qu’en assistance et rapatriement, pour la pratique des sports de glisse en particulier pour le kitesurf faisant souvent partie des exclusions des contrats d’assurances.
Cas particulier des stages non assurés faute de vent : si toutes les heures de stages n’ont pu être réalisées en raison des conditions météo, un avoir valable 24 mois est émis, à valoir sur de prochaines prestations sportives, sur n’importe quelle destination du catalogue FUN & FLY.
ART 10 - FORMALITES ADMINISTRATIVES ET SANITAIRES
Avant de vous inscrire pour entreprendre votre voyage, vous devez vérifier que chacun des voyageurs, en fonction de sa situation personnelle et de sa nationalité, est en possession d’un passeport ou d’une carte d’identité (CNI) en cours de validité, document qui sera utilisé(e) pour réaliser le voyage envisagé ainsi que tous autre(s) document(s)/ justificatifs (visa/ autorisations de sortie de territoire, livret de famille etc…) nécessaires et conformes aux exigences requises pour transiter et/ou entrer dans le(s) pays du voyage. FUN & FLY délivre les informations relatives aux formalités pour tous les ressortissants de nationalité française. Pour les autres nationalités, nous sommes à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches si vous en exprimez le souhait. Les voyageurs prennent à leur charge l’obtention de tous les documents exigés par les autorités des pays visités (carte d’identité ou passeport à jour, visa, vaccinations etc…).
Pour l’organisation de votre voyage, nous vous informons que certains pays et/ou prestataires et / ou autorités locales (notamment, les autorités douanières, les compagnies aériennes…) requièrent la transmission de certaines de vos données personnelles à l’effet de remplir des formulaires et /ou des exigences relatives à leur système de réservation et/ou de contrôle.
À cet effet, nous pourrons être dans l’obligation de communiquer à ces prestataires, les données suivantes :
– vos noms, prénom(s), date de naissance et sexe qui figurent sur le passeport ou CNI (si la destination le permet) que vous utiliserez pour votre voyage et pour compléter les autorisations de transit ou d’entrée (visa, ESTA…),
– données relatives à un besoin d’assistance (enfants, personnes à mobilité réduite ou autres).
Il est important de préciser que si vous devez de votre côté remplir des formulaires administratifs pour l’accomplissement de votre voyage, vous devrez les renseigner avec les mêmes informations que celles transmises à FUN & FLY et figurant sur le document d’identité que vous utiliserez à l’occasion de votre voyage, à savoir, nom, prénom(s), date de naissance et sexe. À défaut de respecter cette procédure, vous vous exposez à un refus d’entrée sur le territoire (transit ou destination finale).
Un voyageur, qui ne pourrait utiliser les titres de transports mis à sa disposition, faute de présenter les documents de police, douanier et/ou sanitaire requis, ne pourrait prétendre à aucun remboursement du prix de son voyage. FUN & FLY ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable des conséquences de l’inobservation par le voyageur des règlements policiers, douaniers ou sanitaires préalablement ou au cours du voyage (ex. perte des papiers d’identité et/ou billets d’avion…).
Informations sur la sécurité et les risques sanitaires : Nous vous recommandons de consulter régulièrement avant votre départ la « fiche pays » relative au(x) pays de votre voyage sur le site en France du ministère de l’Europe et des Affaires étrangères (MEAE) www.diplomatie.gouv.fr, rubrique « Conseils aux voyageurs ». FUN & FLY peut être amené à vous faire signer la fiche MEAE du/des pays visité(s) ou traversé(s), au titre de son obligation d’information. Cette demande ne constitue pas une décharge de responsabilité. Nous vous recommandons également de vous inscrire avant votre départ sur le site du fil d’Ariane du MEAE.
Risques sanitaires : nous vous recommandons également de consulter régulièrement les informations sur les risques du (des) pays de votre voyage et de suivre les recommandations disponibles sur les sites du ministère français des solidarités et de la santé : www.solidarites-sante.gouv.fr et de l’Organisation Mondiale de la Santé : www.who.int/fr.
Mineurs : pour toutes les destinations nécessitant un passeport, les participants mineurs, quel que soit leur âge, doivent désormais posséder un passeport individuel dont la validé doit être conforme aux exigences du pays de destination. Les mineurs doivent également détenir une autorisation de sortie du territoire si non accompagné par un de leurs parents. Cette autorisation de sortie du territoire (document CERFA) doit être renseignée et signée par le titulaire de l’autorité parentale. Une copie des papiers d’identité du signataire de l’autorisation doit être aussi présentée le jour du départ. Les mineurs non accompagnés ne peuvent s’inscrire seul pour un voyage. En conséquence FUN & FLY ne pourra être tenu pour responsable d’un quelconque problème, dans le cas où un mineur se serait inscrit (ou aurait été inscrit) sans signaler son âge. Sauf pour des évenènements ponctuels, de type Junior Camps, FUN AND FLY ne dispose pas d’un encadrement spécifique pour mineur sur ses destinations.
Art 11 – ACCESSIBILITE
Nos séjours requièrent une implication physique plus ou moins importante en fonction du niveau sportif requis et en conséquence tous nos séjours ne sont pas adaptables et/ou accessibles à tous. Nous vous invitons à nous contacter pour avoir de plus amples informations sur toutes questions relevant de l’accessibilité de nos voyages et pour tout besoin d’assistance au titre de votre transport en particulier en aéroport et/ou pendant les trajets.
Art 12 – ASSURANCES OPTIONNELLES
FUN & FLY a négocié et souscrit pour vous auprès du cabinet ASSURINCO, le contrat Multirisques Tranquillité. Son tarif est de 4.8 % TTC du prix total de votre voyage. La souscription à ce contrat d’assurance Multirisques Tranquillité est facultative, mais est vivement conseillée pour votre sécurité ! Les principales garanties concernent l’annulation du voyage, l’interruption de séjour, les bagages, la responsabilité civile vie privée à l’étranger, l’assistance aux personnes et le rapatriement, avec une couverture spéciale pour toutes épidémie. Demandez nous le détail des garanties ou consultez : https://fun-and-fly.com/assurances-et-garanties.
Pour toute question ou déclaration de sinistre assistance (plateau médical ouvert 24h/24h) : MUTUAIDE ASSITANCE Tél : 01 55 98 57 72 ou 33 1 55 98 57 72 (depuis l’étranger). Mail : medical@mutuaide.fr.
Pour toute question ou déclaration de sinistre (annulation, bagages, etc.) : Cabinet ASSURINCO, 122 Bis quai de Tounis – 31000 Toulouse ou par email sinistre@assurinco.com ou par tel : 05.34.45.31.51.
Droit de renonciation (Art L112-10 du code des Assurances) : Si vous justifiez d’une garantie antérieure pour l’un des risques couverts par cette nouvelle assurance souscrite, vous avez la possibilité de renoncer sans frais à cette assurance dans un délai de 14 jours à compter de sa conclusion tant que le forfait touristique et aucune garantie n’ont été mis en œuvre. Pour ce faire, vous êtes priés de contacter directement notre assureur ASSURINCO au 05.34.45.04.07.
FUN & FLY (Immatriculation n°IM031110004) a souscrit sa RCP auprès de HISCOX France sous le numéro de contrat n°HA RCP0228797, dont le siège social est 19 rue Louis le Grand – 75002 Paris.
Si FUN & FLY ou l’un de ses détaillants devient insolvable avant votre départ, les montants versés seront remboursés.
Si FUN & FLY ou l’un de ses détaillants devient insolvable après le départ, ou si le transport compris dans le forfait le devient, le rapatriement des voyageurs est garanti.
FUN & FLY adhère à l’APST qui garantie les fonds déposés par les voyageurs. Pour solliciter ces services, veuillez consulter https://www.apst.travel.
Art 13 -TRANSPORT EQUIPEMENT SPORTIF et BAGAGES
En cas de transport de votre propre équipement sportif, et sous réserve de nous transmettre les poids et 3 dimensions, FUN & FLY assure les démarches auprès des transporteurs pour que cet équipement soit bien considéré par les compagnies aériennes. Le transport de tout équipement sportif implique de plus en plus de supplément de la part des compagnies. A défaut de paiement à la réservation, ces suppléments vous seront exigés le jour de l’embarquement. Néanmoins, en cas de modification d’appareils pour des contraintes opérationnelles des compagnies, ces boards bags peuvent être finalement refusés en dernière minute en raison de soutes trop petites. Une telle situation ne peut pas entraîner l’annulation totale du voyage.
Les bagages et affaires personnelles demeurent en permanence sous la responsabilité des clients. Ne confiez à personne la charge de les surveiller. FUN & FLY ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée en cas de perte ou de vol de vos bagages et/ou affaires personnelles lorsqu’ils sont confiés à un transporteur aérien ou en cas de négligence du participant (par ex : oubli ou absence de surveillance dans un lieu public, etc.). Vos bagages peuvent parfois être transportés par des moyens rudimentaires (4×4, bateau), en cas d’endommagement FUN & FLY ne pourra étudier aucune réclamation à ce sujet. Compte tenu de la nature de nos voyages, nous vous recommandons vivement de ne pas vous munir de vêtements, objets et biens de valeur (par exemple appareil photos, lunettes, jumelles, etc). FUN & FLY ne pourra être tenu pour responsable de l’endommagement de vêtements ou objets de valeur au cours d’un séjour ou d’une activité. Dans ce cas, il vous appartiendra de souscrire une assurance destinée à garantir le remboursement de tels biens, voir de souscrire l’assurance Multirisques Tranquillité telle que décrite à l’art 12 ci-dessus.
Art 14 - RESPONSABILITE
Conformément à l’article L211-16 du Code du Tourisme, nous ne pouvons être tenus pour responsables notamment des événements suivants : retard ou impossibilité d’un participant de présenter des documents exigés en règle, perte de ces documents, circonstances imprévisibles, exceptionnelles et inévitables telles que grèves, événements sociaux, intempéries, ou tout évènement de force majeure. Tout voyage interrompu ou abrégé du fait du participant, de même que toute excursion ou forfait réservé et non consommé et pour quelque cause que ce soit ne saurait donner lieu à aucun remboursement. La responsabilité de FUN & FLY est limitée à la période et aux prestations figurant dans le contrat de voyage. FUN & FLY ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages et préjudices éventuels résultant d’évènements survenus en dehors de la durée du séjour et/ou du fait de prestations non comprises dans le contrat de voyage (par exemple : day use, activité au cours d’une extension de séjour ou pendant les jours libres, les excursions non prévues au programme, etc.).
Les participants mineurs demeurent en permanence sous la responsabilité du détenteur de l’autorité parentale ou de son représentant désigné par lui, et les accompagnant pendant le séjour.
FUN & FLY est immatriculé auprès d’ATOUT FRANCE et, à ce titre, est obligatoirement couvert par une assurance Responsabilité Civile Professionnelle qui couvre les dommages corporels, matériels et immatériels qui pourraient être causés aux participants à des voyages par suite de carence ou de défaillance de ses services. Cette assurance ne couvre néanmoins pas toutes les situations, en particulier les dommages pouvant résulter d’événements de force majeure, les événements accidentels ou causés par la faute du participant ou celle d’un tiers. Les participants sont en conséquence invités à consulter leur assureur pour toutes couvertures complémentaires dont ils souhaiteraient bénéficier.
Art 15 - PHOTOS / ILLUSTRATIONS
Les photos, cartes et illustrations contenues sur le site Internet n’ont pas un caractère contractuel.
Art 16 – INFORMATIQUE / INFORMATIONS PERSONNELLES
Les demandes de renseignements et les inscriptions sont traitées par informatique. Vous bénéficiez du droit d’accès et de modification des informations vous concernant.
1. Protections des données personnelles
FUN & FLY attache une grande importance à la protection de vos données personnelles et veille attentivement au respect des dispositions protectrices relatives à la vie privée et au traitement des données personnelles comme celles prévues par le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016. Les présentes ont pour objet de vous informer sur l’usage de vos données personnelles par FUN & FLY à l’occasion de votre utilisation du site internet. Elles ne concernent pas les autres services et sites auxquels vous pouvez accéder à partir du site et pour lesquels il vous est conseillé de consulter leurs conditions de protection des données.
Les données personnelles comprennent les informations vous concernant en tant que personne physique et que vous avez volontairement fournies à FUN & FLY lors de votre utilisation du Site tels que votre nom, prénom, adresse électronique, etc. Elles seront conservées pour la durée nécessaire à la finalité de leur traitement.
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation commerciale et professionnelle avec nos clients, et sont conservées par FUN & FLY pendant une période raisonnable. Certaines des informations qui vous sont demandées sont obligatoires, elles sont identifiées par un astérisque.
A défaut de réponse, FUN & FLY ne pourra pas exécuter ou vous adresser les services ou les informations demandées.
2. Vos droits
Conformément à la Législation en vigueur vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant et d’un droit d’opposition pour raison légitime au traitement de vos données personnelles. Pour l’exercer, vous devez adresser un courrier postal à l’adresse suivante : FUN & FLY – Appartement F61, 2 Rue Louise Weiss – 31200 TOULOUSE. Vous pouvez, par ailleurs, à tout moment vous opposer à la réception des e-mails commerciaux de FUN & FLY grâce à un lien de désinscription figurant sur ces e-mails. Nous vous rappelons qu’à partir du 25 Mai 2018, vous avez le droit de demander au responsable du traitement l’accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l’effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s’opposer au traitement et du droit à la portabilité des données.Vous pouvez faire cette demande à l’adresse suivante : FUN & FLY – Service Qualité – Appartement F61, 2 Rue Louise Weiss – 31200 TOULOUSE.
Droits du voyageur : La combinaison de services de voyage qui vous est proposée est un forfait au sens de la directive (UE) 2015/2302 et de l’article L.211-2 II du Code du Tourisme.
Vous bénéficierez donc de tous les droits octroyés par l’Union européenne applicables aux forfaits, tels que transposés dans le Code du Tourisme.
En outre, comme l’exige la loi, FUN & FLY dispose d’une protection afin de rembourser vos paiements et, si le transport est compris dans le forfait, d’assurer votre rapatriement au cas où elle deviendrait insolvable.
Pour plus d’informations consultez les droits essentiels au titre de la directive (UE) 2015/2302.
